Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :

Le présent site web est édité par la personne morale suivante :

SOCIETE : SARL LA FONTAINE 
Siret : 832 539 332
96, rue de la poterie – 35200 RENNES
Adresse de courrier électronique : compta@lafontaineauxperles.com
Directrice de la publication : Mr NOUVEAU Alain

Hébergement

OVH
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Loi Informatique et libertés

L’utilisateur est informé, conformément à l’article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu’il communique en répondant s’il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées  à  LA FONTAINE , responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale ainsi que, sauf opposition de sa part, aux autres sociétés du groupe ou aux sociétés partenaires de  LA FONTAINE .

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification relativement à l’ensemble des données nominatives le concernant en écrivant à LA FONTAINE  : compta@lafontaineauxperles.com

Nom de domaine  

www.lafontaineauxperles.com  est un nom de domaine déposé. Merci de respecter la législation sur le copyright et les droits d’auteur car toute utilisation de ce nom pour un usage commercial sera sanctionnée de poursuites. Ce site et son contenu : logo, charte graphique, texte, photos sont protégés par la loi du 11 mars 1957. Toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de LA FONTAINE , est illicite (alinéa premier de l’article 40). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants de l’ancien Code Pénal. Il est formellement interdit d’utiliser une photo extraite de ce site sur un autre site Internet ou tout autre support. Toutes les photographies du site sont protégées par des droits d’auteurs. Sans l’avis et l’accord de l’auteur, aucune autorisation de diffusion n’est permise.

Liens hypertextes & Responsabilité

LA FONTAINE  ne sera en aucun cas tenue responsable des informations diverses proposées par les sites à travers lesquels des liens hypertextes ont été réalisés. www.lafontaineauxperles.com  se dégage de toute responsabilité relative aux différents sites dont les informations ne seraient pas conformes aux règles en vigueur et dispositions légales.

Messagerie

LA FONTAINE  reste à votre écoute pour toute question ou suggestion concernant le site internet. Pour tout commentaire sur le fonctionnement du site, vous pouvez nous contacter : compta@lafontaineauxperles.com

Crédits

Créateur : Agence Gosselink

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Crédits photos : Agence Gosselink

Webmaster : Agence Gosselink – studio@agence-design.com